Mentions Légales & CGU

Dernière mise à jour : Mai 2026

1. Mentions Légales

Le site www.cabinetclavi.fr est édité par :

  • Raison sociale : Cabinet Clavi
  • Forme juridique : [À compléter, ex: SASU / Auto-entreprise]
  • Siège social : [Votre adresse à Cannes]
  • SIRET : [000 000 000 00000]
  • Directeur de la publication : [Votre Nom]
  • Contact : contact@cabinetclavi.fr | +33 (0) 6 00 00 00 00

Hébergement du site :

  • Le site est hébergé par : [Nom de l'hébergeur, ex: OVH, Vercel, Hostinger]
  • Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]

2. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Objet du site : Le site a pour vocation de présenter les services de gestion locative de Cabinet Clavi et de permettre aux propriétaires de demander une estimation gratuite.

Accès au site : L'accès au site est gratuit. L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais n'est tenu à aucune obligation de résultat concernant cette accessibilité.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés (textes, logos, photographies, éléments visuels). Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Cabinet Clavi.

4. Protection des Données Personnelles (RGPD)

Dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact (demande d'estimation), Cabinet Clavi est amené à collecter des données personnelles (Nom, Email, Téléphone, Adresse du bien).

  • Finalité : Ces données sont utilisées exclusivement pour vous recontacter et réaliser l'estimation locative demandée.
  • Conservation : Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans après notre dernier contact.
  • Partage : Ces données ne sont en aucun cas vendues ou cédées à des tiers.
  • Vos droits : Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l'adresse email : contact@cabinetclavi.fr.

5. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cabinet Clavi n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.